Recueil des actes administratifs

Communauté de Communes Vienne & Gartempe

Annuaire
santé

Bureau Communautaire 2022

23 juin	Délibérations
19 mai	Délibérations	Compte-rendu
14 avril	Délibérations	Compte-rendu
10 mars	Délibérations	Compte rendu
10 février	Délibérations	Compte-rendu
13 janvier	Délibérations	Compte-rendu

Archives 2021

Bureau Communautaire 2021

2 décembre	Délibérations	Compte-rendu
4 novembre	Délibérations	Compte-rendu
7 octobre	Délibérations	Compte-rendu
2 septembre	Délibérations	Compte-rendu
8 juillet	Délibérations	Compte-rendu
10 juin	Délibérations	Compte-rendu
6 mai	Délibérations	Compte-rendu
15 avril	Délibérations	Compte-rendu
18 mars	Délibérations	Compte-rendu
25 février	Délibérations	Compte-rendu
11 février	Délibérations	Compte-rendu
21 janvier	Délibérations	Compte-rendu

Archives 2020

Bureau Communautaire 2020

10 décembre	Délibérations	Compte-rendu
5 novembre	Délibérations	Compte-rendu
8 octobre	Délibérations	Compte-rendu
3 septembre	Délibérations	Compte-rendu
5 mars	Délibérations	Compte-rendu
30 janvier	Délibérations	Compte-rendu

Archives 2019

Bureau Communautaire 2019

12 décembre	Délibérations	Compte-rendu
7 novembre	Délibérations	Compte-rendu
3 octobre	Délibérations	Compte-rendu
5 septembre	Délibérations	Compte-rendu
11 juillet	Délibérations	Compte-rendu
13 juin	Délibérations	Compte-rendu
23 mai	Délibérations	Compte-rendu
26 avril	Délibérations	Compte-rendu
28 mars	Délibérations	Compte-rendu
28 février	Délibérations	Compte-rendu
31 janvier	Délibérations	Compte-rendu

Archives 2018

6 décembre 2018

8 novembre 2018

11 octobre 2018

6 septembre 2018

8 février 2018

10 janvier 2018

Conseil Communautaire 2022

30 juin	Ordre du jour
12 mai	Ordre du jour	Délibérations
7 avril	Ordre du jour	Délibérations Annexes de la délibération 28 (PCAET)	Compte-rendu
17 février	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu

Archives 2021

Conseil Communautaire 2021

16 décembre	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
25 novembre	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
21 octobre	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
23 septembre	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
16 septembre	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
1^er juillet	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
3 juin	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
29 avril	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
1^er avril	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
18 février	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
28 janvier	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu

Archives 2020

Conseil Communautaire 2020

3 décembre	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
29 octobre	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
17 septembre	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
30 juillet	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
15 juillet	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
27 février	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
16 janvier	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu

Archives 2019

Conseil Communautaire 2019

16 décembre	Ordre du jour	Délibérations
18 novembre	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
24 octobre	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
16 septembre	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
11 juillet	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
24 juin	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
16 mai	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
1^er avril	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
4 mars	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
7 février	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu

Archives 2018

20 décembre 2018

29 novembre 2018

18 octobre 2018

20 septembre 2018

27 février 2018

30 janvier 2018

19 janvier 2018

Décisions 2022

> 01/01 au 15/04 : Décisions

Archives Décisions 2021

Décisions 2021

> 01/01 au 30/04 : Décisions
> 01/05 au 30/06 : Décisions
> 01/06 au 31/10 : Décisions
> 01/011 au 31/12 : Décisions

Archives Décisions 2020

> 28/09 au 22/12 : Décisions

> 01/07 au 25/09 : Décisions

> 01/01 au 15/05 : Décisions

> 15/05 au 03/06 : Décisions

> 04/06 au 30/06 : Décisions

Archives Décisions 2019

> 01/01 au 01/04 : Décisions
> 02/04 au 30/06 : Décisions
> 01/07 au 31/10 : Décisions
> 01/11 au 31/12 : Décisions

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