Recueil des actes administratifs

Communauté de Communes Vienne & Gartempe

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Bureau Communautaire 2022

3 novembre	Liste des délibérations Délibérations
29 septembre	Liste des délibérations Délibérations	Procès verbal
1er septembre	Délibérations	Procès-verbal
23 juin	Délibérations	Compte-rendu
19 mai	Délibérations	Compte-rendu
14 avril	Délibérations	Compte-rendu
10 mars	Délibérations	Compte rendu
10 février	Délibérations	Compte-rendu
13 janvier	Délibérations	Compte-rendu

Archives 2021

Bureau Communautaire 2021

2 décembre	Délibérations	Compte-rendu
4 novembre	Délibérations	Compte-rendu
7 octobre	Délibérations	Compte-rendu
2 septembre	Délibérations	Compte-rendu
8 juillet	Délibérations	Compte-rendu
10 juin	Délibérations	Compte-rendu
6 mai	Délibérations	Compte-rendu
15 avril	Délibérations	Compte-rendu
18 mars	Délibérations	Compte-rendu
25 février	Délibérations	Compte-rendu
11 février	Délibérations	Compte-rendu
21 janvier	Délibérations	Compte-rendu

Archives 2020

Bureau Communautaire 2020

10 décembre	Délibérations	Compte-rendu
5 novembre	Délibérations	Compte-rendu
8 octobre	Délibérations	Compte-rendu
3 septembre	Délibérations	Compte-rendu
5 mars	Délibérations	Compte-rendu
30 janvier	Délibérations	Compte-rendu

Archives 2019

Bureau Communautaire 2019

12 décembre	Délibérations	Compte-rendu
7 novembre	Délibérations	Compte-rendu
3 octobre	Délibérations	Compte-rendu
5 septembre	Délibérations	Compte-rendu
11 juillet	Délibérations	Compte-rendu
13 juin	Délibérations	Compte-rendu
23 mai	Délibérations	Compte-rendu
26 avril	Délibérations	Compte-rendu
28 mars	Délibérations	Compte-rendu
28 février	Délibérations	Compte-rendu
31 janvier	Délibérations	Compte-rendu

Archives 2018

6 décembre 2018

8 novembre 2018

11 octobre 2018

6 septembre 2018

8 février 2018

10 janvier 2018

Conseil Communautaire 2022

17 novembre	Ordre du jour	Liste des délibérations Délibérations
20 octobre	Ordre du jour	Liste des délibérations Délibérations	Procès Verbal
22 septembre	Ordre du jour	Liste des délibérations Délibérations	Procès verbal
30 juin	Ordre du jour	Délibérations	Procès-verbal
12 mai	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
7 avril	Ordre du jour	Délibérations Annexes de la délibération 28 (PCAET)	Compte-rendu
17 février	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu

Archives 2021

Conseil Communautaire 2021

16 décembre	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
25 novembre	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
21 octobre	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
23 septembre	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
16 septembre	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
1^er juillet	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
3 juin	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
29 avril	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
1^er avril	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
18 février	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
28 janvier	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu

Archives 2020

Conseil Communautaire 2020

3 décembre	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
29 octobre	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
17 septembre	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
30 juillet	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
15 juillet	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
27 février	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
16 janvier	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu

Archives 2019

Conseil Communautaire 2019

16 décembre	Ordre du jour	Délibérations
18 novembre	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
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11 juillet	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
24 juin	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
16 mai	Ordre du jour	Délibérations	Compte-rendu
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